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CARRIER IMMOBILIER | CARRIER PROPERTIES & INVESTMENTS — [À COMPLÉTER : forme juridique et capital social], immatriculée sous le SIREN 905 025 359, RCS Lyon [À COMPLÉTER : numéro complet], TVA intracommunautaire [À COMPLÉTER].
Siège social : 14B Rue Professeur Depéret, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.
Téléphone : +33 (0)6 11 58 69 71 — Courriel : contact@carrier-immobilier.fr.
Directeur de la publication : Richard Martinez.

Activité réglementée (loi Hoguet)

Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° [À COMPLÉTER : numéro CPI], délivrée par la CCI Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne.

[À COMPLÉTER : garantie financière — organisme, adresse et montant garanti — ou, à défaut, conserver la mention suivante] L'agence déclare ne détenir aucun fonds, effet ou valeur pour le compte de ses clients.

Assurance responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER : assureur, adresse, n° de police et couverture géographique].

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'agence : [À COMPLÉTER : nom du médiateur, adresse postale et site internet], après démarche écrite préalable restée infructueuse auprès de l'agence.

Hébergement

Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse — www.infomaniak.com.

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